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Sauf cas exceptionnels, l’exercice de l’autorité parentale est conjoint.
Il concerne les décisions importantes relatives à un enfant commun, telles que celles portant sur la santé, l’éducation, la formation, les loisirs, ou encore l’orientation religieuse ou philosophique.
Le droit d’hébergement résulte de l’autorité parentale. Il consiste à accueillir l’enfant chez soi et à assurer son entretien, son éducation et sa formation.
Lorsque les parents sont séparés, il y a lieu de répartir l’hébergement chez chacun d’eux.
La loi privilégie l’hébergement égalitaire, qui peut cependant être écarté lorsqu’un hébergement principal chez l’un des parents correspond mieux à l’intérêt de l’enfant.
Un hébergement dit secondaire ou subsidiaire chez l’autre parent est alors déterminé de façon plus ou moins étendue selon les situations.
La loi permet encore un droit aux relations personnelles, soit dans le chef du parent qui n’exerce pas l’autorité parentale, dans l’hypothèse d’un exercice exclusif de celle-ci, soit dans le chef des grands-parents ou de toute autre personne justifiant d’un lien d’affection particulier avec l’enfant.
Toutes ces notions sont à aborder sous l’angle de l’intérêt supérieur de l’enfant mineur, avec la prudence et la finesse d’analyse qui s’imposent.